Mentions légales

1. Présentation du Site

Propriétaires du Site:

Conciergerie des Alizés

Siret: 850 867 391

TVA non applicable, art. 293B du CGI.

Code Ape : 9609Z autres services personnels n.c.a
Nom du responsable: VIOLANTE Alizée EI
10 Avenue du Trayas, 06590 Théoule-Sur-Mer

Téléphone: 06.62.35.88.76

The French Keys

Siret: 882 940 927

TVA non applicable, art. 293B du CGI.

Code Ape : 9609Z autres services personnels n.c.a
Nom du responsable: NOVAT Lola EI
22 Chemin des Comtesses, 06130 Grasse

Téléphone: 06.59.32.39.64

Conception du Site Internet

  • Alizée VIOLANTE EI

  • Lola NOVAT EI

Hébergement du site Internet

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  • Téléphone: Veuillez cliquer ici

2. Conditions générales d’utilisation du site
 

L’utilisation du site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com est mis à jour régulièrement et les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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3. Description des services fournis
 

Le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités des sociétés.

La société Conciergerie des Alizés & la société The French Keys s’efforcent de fournir sur le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourront être tenues responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations de Responsabilité
 

La conciergerie des Alizés & The French Keys ne pourront être tenues responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

La Conciergerie des Alizés & The French keys ne pourront également être tenues responsables des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com

5. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

A l’occasion de l’utilisation du site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

 

Les informations recueillies à partir des formulaires dont le champ de saisie est suivi d’un astérisque sont nécessaires au traitement de votre demande. En revanche, les informations dont le champ de saisie n’est pas suivi d’un astérisque sont facultatives et sans conséquence pour l’examen de votre demande. Ces informations sont transmises exclusivement à nos entreprises et sont conservées pour une durée qui ne saurait excéder 24 mois. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant, que vous pouvez exercer en adressant une demande par courrier à l’adresse postale Conciergerie des Alizés, 10 Avenue du Trayas, 06590 THEOULE-SUR-MER ou bien à l'adresse postale The French Keys, 22 Chemin des Comtesses, 06130 GRASSE.

Pour vous aider dans votre démarche, vous trouverez ici un modèle de courrier élaboré par la Cnil.

6. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Alizée Violante EI & Lola Novat EI sont les propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisations écrites préalables de la Conciergerie des Alizés & de The French Keys.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriétés

7. Cookies

La navigation sur le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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8. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).