Mentions légales
1. Présentation du Site
Propriétaire du Site:
Conciergerie des Alizés
Siret: 850 867 391
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TVA FR43850867391, art. 293B du CGI.
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Code Ape : 9609Z autres services personnels n.c.a
Nom du responsable: VIOLANTE Alizée EI
6 Avenue du Trayas, 06590 Théoule-Sur-Mer
Téléphone: 06.62.35.88.76
Conception du Site Internet
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Alizée VIOLANTE EI
Hébergement du site Internet
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Wix
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Wix Online Platform Limited
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Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
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Téléphone: Veuillez cliquer ici
2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com est mis à jour régulièrement et les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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3. Description des services fournis
Le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La société Conciergerie des Alizés s’efforce de fournir sur le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations de Responsabilité
La conciergerie des Alizés ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
La Conciergerie des Alizés ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com
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5. Gestion des données personnelles
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.conciergeriedesalizes-thefrenchkeys.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
Les informations recueillies à partir des formulaires dont le champ de saisie est suivi d’un astérisque sont nécessaires au traitement de votre demande. En revanche, les informations dont le champ de saisie n’est pas suivi d’un astérisque sont facultatives et sans conséquence pour l’examen de votre demande. Ces informations sont transmises exclusivement à nos entreprises et sont conservées pour une durée qui ne saurait excéder 24 mois. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant, que vous pouvez exercer en adressant une demande par courrier à l’adresse postale Conciergerie des Alizés, 10 Avenue du Trayas, 06590 THEOULE-SUR-MER.
Pour vous aider dans votre démarche, vous trouverez ici un modèle de courrier élaboré par la Cnil.
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6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Alizée Violante EI est la propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisations écrites préalables de la Conciergerie des Alizés.
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7. Cookies
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8. Lexique
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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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